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Accueil du site > Pages Annexes > Arrêtés du Maire

Arrêtés du Maire

Arrêté du 17 février 2017 portant installation d’un ralentisseur (type passage piétons surélevé) Route de Vertaizon.

PDF - 272.6 ko
Arrêté du Maire ralentisseur Rte Vertaizon



Arrêté du 13 janvier 2017 portant réglementation de la coupure nocturne de l’éclairage public

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Arrêté du 13 janvier 2017 portant réglementation de la coupure nocturne de l’éclairage public à Bouzel



Arrêté municipal du 19 décembre 2016 réglementant la circulation et le stationnement sur la RD 70 - Route de Vertaizon à compter du 09.01.2017.

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Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement sur la RD 70 - Route de Vertaizon



Arrêté municipal du 14 novembre 2016 réglementant la circulation et le stationnement sur la RD 70 - Route de Vertaizon à compter du 05.12.2016.

PDF - 470.3 ko
Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement Rte de Vertaizon
PDF - 792.6 ko
Plan d’ensemble du projet



Arrêté du Maire du 26 avril 2016 instituant une obligation de ramassage des déjections canines abandonnées sur la voie publique

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Arrêté du Maire ramassage des déjections canines



Ralentissez ! Arrêté municipal du 28 juillet 2015 portant installation d’un ralentisseur (type passage piétons surélevé) situé Route de Chignat

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Arrêté municipal portant installation d’un ralentisseur (type passage piétons surélevé) situé Route de Chignat



Arrêté du Maire du 26 mai 2014 - interdiction de consommer de l’alcool sur la voie publique

PDF - 153.2 ko
Arrêté du Maire alcool sur la voie publique



Arrêté du Maire du 5 novembre 2014 prescrivant le déneigement

PDF - 132.1 ko
Arrêté du Maire déneigement





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